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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs
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STEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STEM
COURTAULDS TROYES MANUFACTURE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1677235
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2011
STEM de COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs

Présentation de la marque STEM

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs domicilié(e) 44 Route de Troyes, 10700 ARCIS SUR AUBE (dossier no 2199477) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 879 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2199477) - France.

La marque STEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEM est expirée depuis le 1 juillet 2011.

COURTAULDS TROYES MANUFACTUREs a également déposé les autres marques suivantes : BIEN-ETRE ET SOIN , 5 RENFORTS SOLIDITE


COURTAULDS TROYES MANUFACTURE (Société par Actions Simplifiée) - 44 Route de Troyes, 10700 ARCIS SUR AUBE (dossier no 2199477) - France - SIREN 414879098


cabinet beau de loménie - (dossier no 2199477) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199477 - Publication au BOPI 2001-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 30 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324298 - Publication au BOPI 2001-05-30

Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206992 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 15 avril 1996 - Transmission de propriété n°200188 - Publication au BOPI 1996-04-15

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